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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

  • Le

    Régime des fouilles des personnes détenues (note DAP du 14 octobre 2016)

    Référence : ASH n° 2986 du 2 décembre 2016, page 35

  • Le

    Accompagnement linguistique des publics migrants (instruction du 21 novembre 2016)

    Référence : ASH n° 2985 du 25 novembre 2016, page 48

  • Le

    Convention de partenariat pour la prévention spécialisée

    Référence : ASH n° 2985 du 25 novembre 2016, page 6

  • Le

    Document thématique de la DPJJ sur l'emprise mentale

    Référence : ASH n° 2981 du 28 octobre 2016, page 14

  • Le

    Circulaire de la PJJ sur l'organisation de ses services déconcentrés (note DPJJ du 22 septembre 2016)

    Référence : ASH n° 2981 du 28 octobre 2016, page 47

  • Le

    Cahier des charges de l'expérimentation du référent de parcours

    Référence : ASH n° 2981 du 28 octobre 2016, page 5

  • Le

    Propositions de la DGCS pour conforter les missions sociales de la PMI

    Référence : ASH n° 2970 du 22 juillet 2016, page 5

  • Le

    Scolarisation des élèves handicapés : précisions sur l'aide humaine en ULIS (note DGESCO n° 2016-0071 du 12 mai 2016)

    Référence : ASH n° 2970 du 22 juillet 2016, page 39

  • Le

    Guide d'accompagnement de la charte du parcours de santé adoptée par la CNS en juillet 2016

    Référence : ASH n° 2970 du 22 juillet 2016, page 8

  • Le

    Fonction publique : précisions sur le dispositif de "transferts primes-points" (note d'information du 10 juin 2016)

    Référence : ASH n° 2970 du 22 juillet 2016, page 47

  • Le

    Charte du parcours de santé adoptée par la CNS en juillet 2016 (voir aussi son guide d'accompagnement, ci-dessus)

    Référence : ASH n°2970 du 22 juillet 2016, page 8

  • Le

    Avis de la Conférence nationale de santé sur la démocratie en santé

    Référence : ASH n° 2970 du 22 juillet 2016, page 7

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