La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).

• Le 19.05.2017

  Accord-cadre du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les ateliers et chantiers d'insertion

  Référence : ASH n° 3011 du 19 mai 2017, page 38

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• Le 14.04.2017

  Rapport de la mission de consensus sur le délai de prescription des crimes sexuels commis sur mineurs

  Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 9

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• Le 14.04.2017

  Rapport relatif au parcours des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

  Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 5

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• Le 14.04.2017

  IAE : instruction DGEFP sur les enveloppes financières régionales pour 2017

  Référence : ASH n° 3006 du 14 avril 2017, page 39

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• Le 07.04.2017

  Trames de projet pour l'enfant et de rapport de situation de l'enfant, proposées par la direction générale de la cohésion sociale

  Référence : ASH n° 3005 du 7 avril 2017, page 10

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• Le 29.03.2017

  Avenant n° 2017-02 du 15 mars 2017 relatif à la valeur du point et aux classifications dans la CCN du 31 octobre 1951 (CC 51)

  Référence : ASH n° 3004 du 31 mars 2017, à paraître

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• Le 17.03.2017

  Circulaire budgétaire 2017 des structures de la PJJ

  Référence : ASH n° 3002 du 17 mars 2017, page 38

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• Le 10.03.2017

  Définition du travail social : le rapport du HCTS

  Référence : ASH n° 3001 du 10 mars 2017, page 5

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• Le 02.03.2017

  Rapport sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance

  Référence : ASH n° 3000 du 3 mars 2017, page 7

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• Le 24.02.2017

  Bilan d'étape de la mission d'information du Sénat sur "Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe"

  Référence :

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• Le 24.02.2017

  Note DPJJ sur la démarche "PJJ promotrice de santé" : renouvellement 2017-2021

  Référence : ASH n° 2999 du 24 février 2017, page 37

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• Le 24.02.2017

  Contrat de filière "services à la personne" signé le 23 février 2017

  Référence :

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• Le 24.02.2017

  Guide PJJ de mise en oeuvre de la contenance éducative

  Référence : ASH n° 2999 du 24 février 2017, page 8

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• Le 17.02.2017

  Plan national d'action de la PJJ pour 2017 (note DPJJ du 9 janvier 2017)

  Référence : ASH n° 2998 du 17 février 2017, page 39

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• Le 10.02.2017

  "Questions-réponses" de la DGEFP sur les périodes de mise en situation en milieu professionnelle

  Référence : ASH n° 2997 du 10 février 2017, page 44

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