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La docuthèque

Vous disposez ici d'une banque de documents que les ASH se sont procurés et que vous pouvez librement télécharger (rapports, circulaires, décisions de justice...).


  • Le 03.07.2009

    Rapport de la conférence nationale de santé sur les droits des usagers

    Référence : ASH n° 2616 du 3 juillet 2009, page 16

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  • Le 03.07.2009

    Circulaire DGEFP n° 2009-18 du 29 mai 2009 relative aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion en cours de contrats aidés du secteur non marchand ou de contrats à durée déterminée d'insertion

    Référence : ASH n° 2616 du 3 juillet 2009, page 10

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  • Le 03.07.2009

    Circulaire DGEFP n° 2009-15 du 26 mai 2009 relative aux plans régionaux d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (PRITH)

    Référence : ASH n° 2616 du 3 juillet 2009, page 13

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  • Le 03.07.2009

    Annexes à la circulaire DGEFP n° 2009-18 du 29 mai 2009 relative aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'immersion en cours de contrats aidés du secteur non marchand ou de contrats à durée déterminée d'insertion

    Référence : ASH n° 2616 du 3 juillet 2009, page 10

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  • Le 17.06.2009

    Message aux DRASS et DDASS sur la poursuite de l'activité des CROSMS

    Référence : ASH n° 2614 du 19 juin 2009, page 14

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  • Le 17.06.2009

    Circulaire interministérielle n° DGAS/5B/DGFIP/2009/157 du 09 juin 2009 portant abrogation de diverses circulaires et instructions relatives à la réglementationbudgétaire et comptable des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux

    Référence : ASH n° 2614 du 19 juin 2009, page 15

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  • Le 17.06.2009

    Barèmes de prix plafonds et de prestations de service pour 2009

    Référence : ASH n° 2614 du 19 juin 2009, page 17

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  • Le 17.06.2009

    Réglementation et procédures relatives au financement par les CAF des mesures deprotection judiciaire actualisées par les lois n° 293-2008 et 308-2008 du 5 mars2007

    Référence : ASH n° 2614 du 19 juin 2009, page 19

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  • Le 09.06.2009

    Circulaire CNAF n° 2009-076 d'appel à candidature pour l'expérimentation de création de 8 000 places de jardins d'éveil

    Référence : ASH n° 2613 du 12 juin 2009, page 15

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  • Le 03.06.2009

    Premier rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (2008)

    Référence : ASH n° 2612 du 5 juin 2009, page 16

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  • Le 27.05.2009

    Circulaire sur la répartition des effectifs des DRASS et des DDASS entre ARS et nouveaux services déconcentrés chargés de la cohésion sociale (14 mai 2009)

    Référence : ASH n° 2611 du 29 mai 2009, page 11

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  • Le 20.05.2009

    Rapport de la mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA

    Référence : ASH n° 2610 du 22 mai 2009

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  • Le 19.05.2009

    Circulaire interministérielle n° DGS/DHOS/DGAS/DSC/DGT/DUS/UAR/2009/127 du 11mai 2009 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2009 du plan national canicule et à l'organisation de la permanence des soins propres à la période estivale

    Référence : ASH n° 2610 du 22 mai 2009, page 8

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  • Le 18.05.2009

    Table ronde des ASH consacrée aux "conséquences de la crise financière sur les personnes vulnérables" (9 avril 2009)

    Référence :

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  • Le 06.05.2009

    Cahier des charges relatif aux PASA et UHR pour une prise en charge adaptée en EHPAD et en USLD des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou d'une maladie apparentée et présentant des troubles du comportement

    Référence : ASH n° 2608 du 8 mai 2009, page 13

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