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Le régime du contrat

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Le régime du contrat est identique, quelle que soit la structure qui y recourt. Seuls les ateliers et chantiers d’insertion bénéficient d’un régime dérogatoire en matière de durée du travail.A. SA DURÉEI.…

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SECTION 1 - LE CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE D’INSERTION

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