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L’insertion par l’activité économique

Chapitre 1 - Le champ de l’insertion par l’activité économique

SECTION 1 - DÉFINITION ET FINALITÉS

SECTION 2 - L’ORGANISATION TERRITORIALE DU SECTEUR

Chapitre 2 - Les dispositions communes aux différentes structures

SECTION 1 - LE CONVENTIONNEMENT

SECTION 2 - LE FINANCEMENT DES STRUCTURES

SECTION 3 - L’AGRÉMENT DES PUBLICS PAR PÔLE EMPLOI

Chapitre 3 - Les aides au développement et à la consolidation des structures

SECTION 1 - LE FONDS DÉPARTEMENTAL D’INSERTION

SECTION 2 - LE FONDS DE GARANTIE POUR LES SIAE

SECTION 3 - LE DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT

SECTION 4 - L’ACCÈS DES SIAE AUX MARCHÉS PUBLICS

Chapitre 4 - Les entreprises d’insertion

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE PRÉFET

SECTION 3 - LE RECRUTEMENT DES SALARIÉS EN INSERTION

SECTION 4 - LES AIDES AUX ENTREPRISES D’INSERTION

Chapitre 5 - Les entreprises de travail temporaire d’insertion

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LES RÈGLES RELATIVES AU TRAVAIL TEMPORAIRE

SECTION 3 - LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE PRÉFET

SECTION 4 - L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIÉS EN INSERTION

SECTION 5 - LES AIDES AUX ETTI

Chapitre 6 - Les associations intermédiaires

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LEURS ACTIVITÉS

SECTION 3 - LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE PRÉFET

SECTION 4 - LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS

SECTION 5 - LES AIDES AUX ASSOCIATIONS INTERMÉDIAIRES

SECTION 6 - LES CHANTIERS ÉDUCATIFS

Chapitre 7 - Les ateliers et chantiers d’insertion

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE PRÉFET

SECTION 3 - LE RECRUTEMENT DES SALARIÉS EN INSERTION

SECTION 4 - LES AIDES AUX ACI

Chapitre 8 - LES RÉGIES DE QUARTIER

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LE RÉSEAU NATIONAL DES RÉGIES DE QUARTIER

SECTION 3 - LES TEXTES FONDATEURS DES RÉGIES DE QUARTIER

SECTION 4 - LA PLACE DES RÉGIES DE QUARTIER DANS LE SECTEUR DE L’IAE

Chapitre 9 - Les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification

SECTION 1 - LEUR DÉFINITION

SECTION 2 - LEURS MISSIONS

SECTION 3 - LES AIDES ACCORDÉES AUX GEIQ

A savoir aussi ! - Les outils en faveur de l’insertion

SECTION 1 - LE CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE D’INSERTION

SECTION 2 - LES AIDES À L’EMPLOI

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