L’APPROCHE SPÉCIFIQUE DE L’ENQUÊTE EN MATIÈRE D’INFRACTIONS SEXUELLES

Même si les auteurs d’infractions sexuelles sont soumis pour l’essentiel aux mêmes règles de procédure d’enquête préliminaire et de flagrance que les autres délinquants, les officiers de police judiciaire se trouvent confrontés à une problématique largement spécifique à ce type de contentieux, qu’il convient d’avoir en permanence à l’esprit avant d’aborder les spécificités procédurales proprement dites.Dans une minorité d’hypothèses, la victime ne connaît pas son agresseur, et l’enquête se déroulera alors de manière assez classique par une recherche de preuves, notamment sur les plans médical et génétique.Mais, dans la très grande majorité des cas, dès le début de l’enquête, l’auteur des faits est connu et dénoncé par la victime, qu’il s’agisse d’un membre de la famille ou d’une de ses connaissances.Par ailleurs, la victime est le plus souvent l’unique témoin direct des événements. Afin de caractériser les faits imputés au suspect, sa parole va être prise en compte de manière particulière, notamment lorsqu’elle est un enfant.En outre, l’existence de preuves formelles permettant d’étayer les déclarations de la victime fait régulièrement défaut, notamment lorsque les faits dénoncés sont…