Le Sénat favorable à la prise en charge par la branche AT/MP du stress lié à un traumatisme intervenu sur le lieu de travail

Comment expliquer la récente recrudescence des suicides de salariés ou d’agents publics, parfois sur leur lieu de travail ? La commission des affaires sociales du Sénat a souhaité mieux comprendre les raisons à l’origine de ces drames humains. Fin octobre 2009, elle a constitué une mission d’information sur le mal-être au travail à cet effet, mission qui a rendu ses conclusions le 7 juillet (1).

Les parlementaires dressent un diagnostic préoccupant, plusieurs indicateurs conduisant à penser que le mal-être au travail est répandu et en progression. Elle avance donc des pistes pour juguler ce phénomène, posant, entre autres, la question de la réparation, par la branche accidents du travail-maladies professionnelles (AT/MP), des préjudices causés par le stress ou la souffrance au travail. La mission juge difficile de compléter les tableaux de maladies professionnelles dans la mesure où les pathologies qui pourraient être ajoutées – les dépressions par exemple – ont des causes personnelles et professionnelles difficiles à démêler. Selon elle, une exception pourrait toutefois être envisagée pour le stress post-traumatique, consécutif à un accide