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Apprentis : salaires et cotisations pour 2010

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Apprentis : salaires et cotisations pour 2010

Fixé en pourcentage du SMIC, le salaire minimum applicable aux apprentis du secteur privé ou public a été revalorisé au 1er janvier. Il en est de même des barèmes de cotisations sociales dues sur leur rémunération.

Ces pages annulent et remplacent les pages 57 à 63 du n° 2597 du 20-02-09

A. L'APPRENTISSAGE DANS LE SECTEUR PRIVÉ

1. RÉMUNÉRATION

a. Salaire minimum

Sous réserve de dispositions contractuelles ou conventionnelles plus favorables, l'apprenti perçoit une rémunération minimale déterminée en pourcentage du SMIC, soit 8,86 € par heure au 1er janvier 2010, en métropole et dans les départements d'outre-mer (DOM). Son montant varie en fonction de l'âge de l'apprenti et de sa progression dans le ou les cycles de formation. Au titre de sa progression dans un cycle de formation, le jeune bénéficie ainsi d'une rémunération variant selon l'année d'exécution du contrat d'apprentissage.

Rappelons que, pour conclure un contrat d'apprentissage, un jeune doit, sauf dérogation, avoir au moins 16 ans, ou 15 ans s'il signe son contrat après avoir suivi un parcours d'initiation aux métiers dans le cadre de l'appren

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