Une étude explore les conditions d'emploi des travailleurs de nuit

Décrire les modalités de mise en oeuvre du travail de nuit et l'impact de ce dernier sur les conditions de travail. Tels sont les objectifs de l'étude demandée par les partenaires sociaux de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale (BASS) à l'Observatoire prospectif des métiers et qualifications, il y a un an, dans la perspective d'envisager des actions d'amélioration. Désormais finalisé, le document (1) sera discuté lors de la commission paritaire de branche du 25 février. Cette commande s'inscrit dans le cadre de l'accord de branche du 17 avril 2002 sur la mise en place du travail de nuit, modifié par l'accord du 18 février 2003, agréé le 23 juin 2003 et étendu le 3 février 2004. Un cadre juridique conforme aux exigences communautaires, légales et réglementaires, souligne le document, qui ne manque pas néanmoins d'attirer l'attention sur les interrogations su