S'inscrivant dans la suite des travaux menés dans le cadre du « Grenelle de l'insertion » (1), une circulaire de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) présente les nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE). Ces modalités constituent l'un des points essentiels du plan de modernisation du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) présenté dans une instruction du 13 août dernier (2). Accompagnée de plusieurs annexes, la circulaire confirme notamment que les SIAE devront dorénavant déposer un projet d'insertion faisant apparaître un objectif « emploi » contextualisé au regard des spécificités du territoire et de leur public, en s'inscrivant dans des références nationales.
Ainsi, les nouvelles conventions intégreront systématiquement des objectifs opérationnels de retour sur le marché du travail, objectifs qui seront négociés avec les structures en lien avec Pôle Emploi et associés à des indicateurs permettant d'apprécier les résultats obtenus. La DGEFP précise les valeurs qui serviront de référence dans la négociation. Et indique a
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