Publié le : Dernière Mise à jour : 03.08.2017Lecture : 1 min.
Circulaire du 1er octobre 2010 fixant la liste des cordées de réussite labellisées pour l’année scolaire 2010-2011 (disponible sur www.circulaires.gouv.fr). Circulaire NOR : MTSV1027615C du 26 octobre 2010 relative au financement de l’accueil en internat des élèves issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l’année scolaire 2010-2011 (disponible sur www.circulaires.gouv.fr). Arrêté du 27 octobre 2010 portant agrément national des associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique (J.O. du 13-11-10). Arrêté du 4 novembre 2010 relatif aux modalités d’attribution de la médaille d’honneur de la protection judiciaire de la jeunesse (J.O. du 16-11-10). Arrêté du 4 novembre 2010 portant nomination au Comité national des retraités et des personnes âgées (J.O. du 16-11-10). Décret n° 2010-1377 du 12 novembre 2010 relatif aux modalités d’attribution de la carte du combattant (J.O. du 14-11-10). Décrets n° 2010-1433 à 2010-1436 du 19 novembre 2010 relatifs à l’entrée et au séjour des citoyens de l’Union européenne munis d’une carte d’identité ou d’un passeport en cours de validité dans les îles Wallis et…
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