Publié le : Dernière Mise à jour : 02.08.2017Lecture : 1 min.
Annexes I à IV de l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (voir ASH n° 2428-2429 du 11-11-05 et n° 2432 du 2-12-05) (B.O. Santé- Protection sociale-Solidarités n° 1 du 15-02-06). Annexes I à III de l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création de la spécialité « animation sociale » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (voir ASH n° 2437 du 6-01-06) (B.O. Santé-Protection sociale-Solidarités n° 1 du 15-02-06). Arrêté du 13 février 2006 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à la partie variable « standard de vie - consensus sur la pauvreté » de l'enquête permanente sur les conditions de vie des ménages (J.O. du 25-02-06). Avis relatif à l'indice des prix à la consommation du mois de janvier 2006 (voir ASH n° 2444 du 24-02-05) (J.O. du 24-02-05).
La suite est réservée aux abonnés
Accédez en illimité à nos contenus et à nos newsletters thématiques