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Centres de santé : une spécificité diluée dans la réforme de l'assurance maladie ?

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Le Regroupement national des organisations gestionnaires de centres de santé (RNOGS) (1) entend parvenir à une rénovation de l'accord qui lie les gestionnaires de centres de santé et la caisse nationale d'assurance maladie depuis novembre 2002 (2). Avec la mise en place du médecin traitant prévue par la réforme de l'assurance maladie (3), « les centres de santé éprouvent les plus grandes difficultés à faire reconnaître leurs spécificités et à concrétiser les avancées contenues dans cet accord », estime-t-il en effet.L'accord de novembre 2002 reconnaît à ces structures publiques municipales, associatives ou mutualistes une compétence en matière de coordination des soins et de prise en charge pluridisciplinaire. Les centres peuvent organiser cette coordination dans le cadre d'un volet « optionnel » qui fait l'objet d'une rémunération spécifique. Or les centres de santé peuvent aussi être déclarés médecins traitants. Comment rendre les dispositifs compatibles ? Selon le RNOGS, une confusion entraîne déjà des refus par l'assurance maladie de rémunérer les centres de santé pour la coordination des soins des patients en affection de longue durée, comme le prévoit la réforme. S'il comprend…
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