Autres textes officiels

 Annexes de l'arrêté du 23 juillet 2004 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « direction d'un centre de vacances ou d'un centre de loisirs » des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (voir ASH n° 2370 du 27-08-04) (B.O.J.S. V.A. n° 14 du 15-08-04). Arrêté du 28 juillet 2004 portant nomination au Conseil du développement de la vie associative (voir ASH n° 2367 du 9-07-04) (J.O. du 8-09-04). Avis relatif à l'indice mensuel des prix à la consommation du mois de juillet (voir ASH n° 2370 du 27-08-04) (J.O. du 27-08-04).