L'Urssaf et les collectivités territoriales

L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale vient d'éditer, en collaboration avec les éditions du Papyrus, un guide destiné à répondre aux interrogations les plus fréquentes des gestionnaires de collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers   (1). Faut-il verser des cotisations sur la bonification indiciaire ? Comment ces cotisations sont-elles calculées ? Quelles sont les mesures d'exonération applicables ? Quelles cotisations verser pour les membres bénévoles ? Comment préparer un contrôle Urssaf ?En plus de 200 pages, cet ouvrage présente les principes de versement des cotisations sociales et des obligations sociales que doivent remplir les collectivités territoriales et les établissements hospitaliers. Il précise également les formalités à accomplir selon les catégories de personnels (personnels communaux, assistantes maternelles et aides-ménagères rémunérées par la collectivité territoriale, personnels des études scolaires et des garderies, élus locaux...).Notes(1)  Urssaf et collectivités territoriales - Etablissements publics hospitaliers, ACOSS - Editions du Papyrus - 23, rue Franklin - 93100 Montreuil - Tél. 01 48 57 27 05 - 203 F.