Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

L'accident du Drac (Grenoble), qui a provoqué le 4 décembre 1995 la mort de six enfants et d'une accompagnatrice, a montré l'urgence, selon Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire, à clarifier le « dispositif confus » qui régit les activités se déroulant en dehors de l'école. Elle a donc adressé à toutes les écoles une circulaire unique, réglementant les sorties scolaires, qui remplace 25 textes différents (à l'exception de ceux concernant les activités artistiques, toujours applicables).Désormais, les sorties scolaires relèvent des trois catégories distinctes  : les sorties scolaires régulières (à la bibliothèque, au centre culturel...), correspondant aux enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l'école  les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée, correspondant à des activités d'enseignement sous des formes différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement  les sorties scolaires avec nuitée (s) qui permettent de dispenser les enseignements, conformément aux programmes de l'école, et de mettre en œuvre…