Introduction

Le modèle du dispositif intégré ITEP est présenté (voir tableau page 39) comme généralisable, y compris pour des IME, IEAP, IEM et IES.Pour rappel, le modèle de dispositif intégré ITEP a été initié par l’AIRe (association des ITEP et de leurs Réseaux, qui rassemble un peu plus de la moitié des ITEP) soutenu également par les pouvoirs publics en 2012. Une expérimentation a été lancée en 2013 dans 6 régions volontaires, en parallèle à un programme de recherche soutenu par la CNSA. L’objectif de la recherche visait l’analyse des leviers et obstacles à l’évolution de l’offre des ITEP sur les territoires. Après la première phase d’expérimentation, de mai 2013 à décembre 2014, cette dernière a été reconduite jusqu’à décembre 2016. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a en parallèle rendu possible la généralisation du modèle (1). La suite a été développée, très récemment, en trois temps :▸ Des clarifications réglementaires en 2017 (2) : souplesse d’un côté (décret sur la nouvelle nomenclature des ESSMS), mode de fonctionnement précisé de l’autre (décret particulier centré uniquement sur les dispositifs ITEP),▸ Un rapport conjoint de l’IGAS, l’IGEN et IGAENR…