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Affirmer le droit des enfants sur leur histoire ?

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Spécificité française - avec le Luxembourg et l'Algérie -, l'accouchement sous X propose à l'adoption des bébés pour ainsi dire vierges de toute histoire. Mais c'est faire fi du désir qu'éprouvent ensuite ces enfants de connaître leurs origines, et de leur souffrance.

Héros d'une histoire d'adoption qui illustre, jusqu'à l'absurde, les méfaits de l'ignorance des enfants à l'égard de leurs parents de naissance, la figure d'Œdipe hantait les débats récemment organisés par la Coordination des actions pour le droit à la connaissance des origines (1). « J'ai probablement, quelque part, des demi-frères et sœurs, confie Pascal, 29 ans, qui va bientôt être père. Et si nos enfants se rencontraient et s'aimaient ? » Dénonçant avec colère le fait d'être amputé de son histoire scellée par le « X » de sa naissance, Pascal, adopté à quatre mois, se heurte au mur du secret depuis qu'il a entrepris des recherches « qui ne cesseront qu'à sa mort ». De 30 ans son aîné, Bernard en est au même point, et d'avoir fait sa vie ne l'empêche pas de poursuivre sa quête. Comme eux, de nombreux adultes sont venus témoigner de leur douleur et dire leur incompréhension devant l'injustice ressentie à être traités « comme des citoyens de seconde zone ». Pourtant, affirment-ils à l'instar de Jean-Claude Gasc, président de l'association Droit des pupilles de l'Etat et des adoptés à leurs origines  (DPEAO)  : « Nos parents sont ceux avec qui nous vivons, il faut qu'ils le sachent et ne se sentent pas mis en danger par le désir que l'on a de savoir d'où l'on vient. » Bien plus, renchérit Marie-Claire, « loin d'être un acte de défiance vis-à-vis de nos parents adoptifs, nos recherches sont au contraire l'occasion de leur dire à quel point nous les aimons ».

Le droit à ses racines

Parce qu'une histoire humaine n'est jamais uniquement biologique, explique la psychanalyste Geneviève Delaisi, il n'y a pas lieu, pour justifier le secret, d'opposer des origines biologiques, qui seraient inessentielles, et des origines narcissiques apportées à l'enfant par sa vraie famille, c'est-à-dire sa famille adoptive. Autrement dit, il n'y a pas non plus lieu, sous prétexte de fournir à l'adoption des enfants sans histoire, de priver ces derniers de la connaissance de leurs racines. Se défendant de vouloir pour autant faire régner un terrorisme de la vérité à tout prix, Geneviève Delaisi se dit consciente de l'immense souffrance causée par leur stérilité aux parents adoptifs. « Mais en tenir compte ne devrait pas conduire à créer cette autre injustice qui consiste à brouiller l'histoire de l'enfant », affirme-t-elle, en défendant l'idée d'une « éthique relationnelle de la procréation » qui permettrait aux enfants adoptés de ne pas être pris dans des conflits de loyauté entre leur attachement primitif à leurs géniteurs, même inconnus d'eux, et l'affection qu'ils portent à leurs parents adoptifs.

Pour ces derniers, l'histoire commence encore trop souvent ainsi, explique Martine Duboc, psychologue chargée de mission au conseil général de Seine-Maritime : « Une mère, plus rarement un père, téléphone, bouleversée au service Enfance-Famille où je travaille, parce que ça va mal. L'adoption est en train de rater, les parents ne savent pas comment faire car, disent-ils, leur enfant veut savoir qui sont ses vrais parents... Doivent-ils se taire ? Répondre ? Mais alors, que dire ? » Le plus jeune enfant reçu par Martine Duboc, en compagnie de ses parents, pour parler du contenu du dossier administratif qui le concernait, avait huit ans. Mais ses premières interrogations, précise la psychologue, remontaient déjà au moins à une année, peut-être davantage. D'autres enfants n'attendront pas aussi longtemps pour mettre leurs parents à l'épreuve de questionnements naturels sur la naissance des bébés. Ainsi Marie, âgée de cinq ans, qui à l'occasion de la grossesse de sa tante demande à sa maman, « comment c'était quand elle était dans son ventre ». Et cette dernière qui semblait convaincue, pendant les entretiens préalables à l'agrément, qu'il fallait parler le plus tôt possible à un enfant de son adoption, n'a toujours rien dit à Marie. Quant aux majeurs qui découvrent tardivement leur adoption, en analysant leur acte de naissance ou par le hasard d'indiscrétions, cette révélation provoque des réaménagements de leur relation avec leurs parents adoptifs : « Pourquoi m'ont-ils menti ? Ils devaient penser que je ne les aimais pas assez »... Et de se précipiter souvent dans une quête périlleuse et angoissante de leurs parents de naissance qui se heurtera à jamais au vide et au silence, pour ceux qui sont nés sous le secret. Même si certains espèrent avoir un jour le droit de savoir, souligne Martine Duboc en citant cette grand-mère suppliante : « Maintenant que je suis vieille et que je vais bientôt mourir, vous pouvez bien me dire qui est ma mère... »

Ce que veulent savoir les enfants adoptés, explique Martine Duboc, dépend bien sûr de leur âge. Les plus jeunes demandent d'abord souvent comment est leur mère : « Ils cherchent en fait à savoir à qui ils ressemblent, d'abord physiquement puis, plus tard, sur le plan du caractère ou du comportement, à une époque sensible où ils sont eux-mêmes en train de construire leur identité. » Surgit ensuite le « Pourquoi ne s'est-elle pas occupée de moi ? » qui devient, chez les enfants plus âgés et les adultes : « Pourquoi m'a-t-elle abandonné ? ». Cette question, précise la psychologue, semble attendre bien autre chose que des explications manifestes, d'ordre économique et social. C'est une « façon contournée d'aborder l'impensable du désir ou de l'absence de désir de l'autre pour soi. D'où l'absolue nécessité, pour aider l'enfant à supporter le désinvestissement parental originaire et consolider sa propre pulsion de vie », de lui expliquer quel est l'entrelacs de désirs qui se sont noués autour de lui : désir de sa mère de naissance de lui donner la vie et de le mettre à l'abri de ses difficultés personnelles  désir des professionnels qui se sont occupés de lui et se sont souciés de son devenir  et bien-sûr, désir aussi de ses parents adoptifs qui ont souvent dû parcourir un long chemin avant d'arriver jusqu'à lui. Outre le « pourquoi », se pose aussi la question du « comment a-t-elle fait ? »  : a-t-elle laissé des indications quelconques ? A qui a-t-elle remis l'enfant ?Quand et où cela s'est-il passé ? Il est alors indispensable, affirme Martine Duboc, d'expliquer aux enfants les différentes conditions dans lesquelles on peut devenir adoptable. Mais ces « explications techniques ne peuvent être restituées dans leur intégralité par les parents adoptifs, sous peine que ces derniers ne soient suspectés, par leur enfant, de chercher à enlaidir la réalité ou, au contraire, de lui dissimuler des informations essentielles pour lui ».

A travers un dialogue à plusieurs voix - celles du ou des parents, de l'enfant et d'un professionnel qualifié pour les aider à partager ce qu'ils savent et ressentent, sans se déchirer -, la connaissance du pourquoi et du comment de son adoption va permettre à l'enfant de comprendre que son histoire a un sens.

Tous les adoptés, néanmoins, n'auront pas la chance de trouver, dans leur dossier, des informations signifiantes relatives à leur abandon et à leur adoption (2). Et Claire Neirinck, professeur de droit à l'université de Toulouse, de dénoncer le « leurre » des renseignements non identifiants susceptibles d'être laissés dans le dossier de l'enfant par une mère accouchant sous X. Ces informations qui, ne portant pas atteinte au secret des origines et conservées sous la responsabilité du président du conseil général, peuvent être communiquées à l'enfant majeur ou mineur, s'il est accompagné de son représentant légal, ainsi qu'à ses parents adoptifs. Développée par des travailleurs sociaux et des psychologues pour « humaniser ce qu'a de totalement inhumain l'accouchement sous X », cette possibilité de recueillir, auprès des parents de naissance, des renseignements concernant leur enfant, a été introduite dans la loi du 5 juillet 1996 relative à l'adoption (3). C'est une erreur, souligne Claire Neirinck, car au lieu d'essayer de s'arranger d'un droit contre nature - et contraire à l'intérêt de l'enfant -, il fallait supprimer cette procédure qui lie l'anonymat au secret et élève une fin de non-recevoir à toute recherche en maternité naturelle, c'est-à-dire aussi, indirectement, à l'établissement de la paternité. « Il n'existe pas que l'accouchement sous X comme possibilité d'abandon, affirme avec force la juriste : on peut accoucher sous son identité en consentant à l'adoption et en demandant le secret de l'état civil. » Mais souvent les mères ne le savent pas, comme elles ne connaissent pas toujours l'étendue des conséquences de leur choix - à considérer, toutefois, que cela en soit vraiment un. C'est le cas de Lætitia qui témoigne, bouleversée, avoir « été prise au piège de cette loi : je ne pensais pas, en abandonnant ma fille en novembre 1996 pour qu'elle ait des super-parents, que je ne pourrais plus avoir de ses nouvelles ni la revoir. Je n'imaginais pas non plus, ajoute-t-elle, que le secret de ses origines lui poserait problème. »

Le secret renforcé

Qu'il s'agisse d'adoption ou de procréation médicalement assistée, précise Claire Neirinck, les lois les plus récentes ont imposé, avec une force nouvelle, le secret des origines, prenant en compte la satisfaction du désir parental au détriment de l'intérêt de l'enfant. Cependant un enfant ne peut pas être assimilé au Phénix : « Quel que soit par la suite le destin individuel de chacun, et les parents que le droit désigne, il n'y a qu'une venue au monde et aucune loi ne peut prétendre effacer un fait, surtout un fait aussi essentiel pour chaque être humain. »

On avait pourtant voulu voir dans la Convention internationale des droits de l'Enfant, une consécration du droit de l'enfant à connaître ses origines, et au moins espérer que les lois postérieurement adoptées en France ne compliquent pas cet accès. Mais cela n'a pas été le cas. « Résultat : le secret pèse, comme il n'a jamais pesé, sur les origines », affirme Claire Neirinck. Et si sa collègue Pascale Boucaud, expert auprès du Conseil de l'Europe, évoque la possibilité de saisir la Cour européenne des droits de l'Homme sur la question de savoir si l'accouchement anonyme est, ou non, licite, Françoise Dekeuwer-Defossez, professeur de droit à la Faculté de Lille, semble assez dubitative quant au résultat de cette démarche, même si la jurisprudence de l'instance européenne semble favorable au droit de l'enfant à connaître ses origines (4).

« A situation complexe, déclare le magistrat Jean-Pierre Rosenczweig, il faut des lois simples avec des principes clairs. » Et de dénoncer la conception adultocentrée du droit français qui confère un pouvoir exorbitant aux parents : celui de donner, ou non, une filiation à leur enfant. Or quand les droits des uns et des autres semblent inconciliables, il faut trancher en affichant une hiérarchie de valeurs. Au premier rang de celles-ci, le juge affirme la nécessité de garantir à tout enfant le droit à voir établir sa double filiation, en partant du fait - être né tel jour à telle heure de tels parents - et non du bon vouloir de ces derniers, agissant au gré de leur vie privée. Cela signifie, notamment, la suppression de l'accouchement sous X (5). Et ne mélangeons pas, met en garde Jean-Pierre Rozenczweig, le dispositif d'action sociale, destiné à venir en aide aux mères en détresse, avec le discours juridique affirmant le principe d'un droit complet, de chacun, sur son histoire. « Il faudra bien sûr réfléchir à l'adoption plénière, souligne le magistrat, car il est hors de question de ne pas créer un lien irréversible entre l'enfant et ses parents adoptifs, mais celui-ci n'a pas à effacer la réalité de la naissance. En outre, nous devrons aussi nous coltiner au problème de l'accompagnement social de la révélation, mais n'est-ce pas préférable aux rustines que l'on tente de mettre pour colmater le secret ? » Caroline Helfter

Notes

(1)   « Droit aux origines : les droits des enfants et le droit des parents sont-ils inconciliables ? », colloque organisé le 4 février au Sénat, par la CADCO : 23,  rue Camille-Desmoulins - 75011 Paris - Tél. 01 47 64 56 67.

(2)  Selon le rapport Pascal établi en 1996, il y aurait eu, sur une période de cinq ans (1990-1994), plus de 26 000 demandes d'information sur leurs origines adressées aux conseils généraux par des pupilles et anciens pupilles de l'Etat ou leurs descendants. Voir ASH n° 1965 du 8-03-96.

(3)  Voir ASH n° 1987 du 6-09-96, n° 1988 du 13-09-96 et n° 1989 du 20-09-96.

(4)  Voir la « Tribune libre » de F. Dekeuwer-Defossez, ASH n° 1975 du 17-05-96.

(5)  Le sociologue Claude Sageot, membre de la DPEAO, annonce le prochain lancement d'un manifeste destiné à sensibiliser l'opinion et les pouvoirs publics à la nécessité de supprimer la possibilité d'accouchement sous X.

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